Contacter Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe. Accueil / Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe; Les communes de "CC du Pays de Sancey . Dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté, 17 autres intercommunalités regroupent 549 autres communes. modifier. CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE - Societe.com Dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté, 17 autres intercommunalités regroupent 549 autres communes. Nature juridique Communauté de communes (CC) Commune siège Sancey Arrondissement Montbéliard Département Doubs Interdépartemental non Date de création Date de création 26/12/2001 Date d'effet 26/12/2001 Organe délibérant Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun Nom du président M. Christian BRAND Coordonnées du siège Complément d'adresse du siège Numéro et . [email protected]. Communauté de communes du Pays de Sancey Belleherbe 1 allée des Sapins 25380 Belleherbe Afficher la carte Horaires d'ouverture. Supprimer. Le territoire, les communes; Les compétences; Les élus; Les décisions, publications; Le personnel; Entreprendre. La communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe (CCPSB) a reçu le label « France Services », résultat d'un important investissement au service des personnes les plus fragiles et . Sancey-Belleherbe est la 1ère Communauté de communes 100 % fibrée de la Région Bourgogne-Franche-Comté ce qui la pousse à déposer une demande de statut « Zone fibrée » auprès de l'Arcep Cette intercommunalité regroupe 27 communes est en fonction depuis le 26 décembre 2001. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe MARCHÉ ARTISANAL NOCTURNE - Sancey - Communauté de Communes du Pays de ... Création / reprise d'activités; Activités économiques; Réalisations; Marchés publics; Emploi . Adresse, numéro de téléphone, télécopieur, code postal, adresse du site Web, horaire de travail, photos du bureau. Le PETR du Doubs central est constitué d'élus répartis entre les 3 communautés de communes de son territoire que sont : la Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) la Communauté de Communes du Doubs Baumois (CCDB) la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe (CCPSB). Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe -----Partagez cette Actualité : cc du pays de sancey-belleherbe - 242504371 La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe a ete creee le 1er janvier 2017. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe: Maire Mandat: Philippe Franchini 2020-2026 Code postal: 25380 Code commune: 25051 Démographie; Population municipale : 623 hab. Sancey - Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe Eviter le « désert médical » Par L'Est Républicain - 11 juil. Tous les appels d'offres ; Bourgogne . Téléphone: 03 81 86 87 62. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe. Le calendrier de l'ensemble des animations estivales est à retrouver en cliquant sur ce lien : Informations générales Justificatifs Dirigeants Annonces Conventions collectives. Liste des communes . Très haut débit Le pays de Sancey-Belleherbe entièrement fibré Societe.com recense 6 établissements, aucun événement . Maire : Philippe FRANCHINI (Artisan) / Secrétaire : Christelle CHATELAIN. CC Pays Sancey Belleherbe - Le personnel le relais couvre toutes les communes de la communauté de communes du pays de sancey-belleherbe : belleherbe, belvoir, bretonvillers, chamesey, charmoille, chazot, crosey le grand, crosey le petit, froidevaux, la grange, lanans, longevelle les russey, orve, péseux, provenchère, rahon, randevillers, rosière sur barbèche, sancey, servin, surmont, … 14 bis rue de Lattre de Tassigny, 25430 Sancey, France Inscription au 03 81 86 88 72. Informations & chiffres clés mise à jour: 01/01/2022 CC du Pays de Sancey-Belleherbe Liste des 27 communes membres de la CC du Pays de Sancey-Belleherbe Email: contact@payssancey-belleherbe . La Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe située dans le département du Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté est une intercommunalité qui regroupe 27 communes membres. Montivernage a rejoint la communauté de communes du Pays Baumois en 2010. Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à la mairie de Belleherbe située au 24 B Grande rue aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. La Communauté de communes du pays de Sancey-Belleherbe dispose désormais de 3 500 lignes dédiées au très haut débit. Les informations sur cette entité. Informations de contact . Christian Brand Président de la communauté de communes du Pays de Sancey - Belleherbe Par L'Est Républicain - 24 mars 2021 à 19:39 - Temps de lecture : Quels sont les atouts de la CCPSB ? Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe Communauté de communes Pays de Sancey-Belleherbe - Posts | Facebook Tél. Retrouvez toute l'équipe de l'Espace France Services à Belleherbe jusque 17h et Samedi à Sancey jusque midi ! SIRET : 242 504 371 00053. Location de vacances, 4 étoiles, en Franche Comté Votre annonce ici La structure nommée Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe est un regroupement de communes situé dans le département du Doubs , en Bourgogne-Franche-Comté Discussion:Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe Code APE/NAF 8411Z. Cliquez pour en savoir plus. CC Pays Sancey Belleherbe - Accueil Commune nouvelle créée le 1er janvier 2016, Sancey résulte de la fusion de Sancey-le-Grand et de Sancey-le-Long. Mail mairie : [email protected]. Vous trouverez ici la liste de toutes les communes de France classées par départements. 14 Bis rue de Lattre de Tassigny 25430 SANCEY. Valonne a adhéré à la communauté de communes le 1 er janvier 2013 . Comptabilité des communes. Pays de Sancey-Belleherbe La com-com s'engage dans le Contrat de relance Belleherbe (25380) , Canton de Belleherbe, Le Doubs, La route des communes Prix immobilier . Droit d'auteur: les textes sont disponibles sous licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions; d'autres conditions peuvent s'appliquer. Son siège se situe à Sancey (Doubs). Historical . Son effectif est compris entre 10 et 19 salariés. Explications. CC Pays Sancey Belleherbe - Animations Un exploit technique « Zone fibrée » : un statut envié Adresse Mairie : 24 B, Grande Rue. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe communautés de communes, d'agglomérations, urbaines 3 r Clos Pascal, 25190 Saint Hippolyte Ajouter ce pro aux favoris Afficher le numéro 03 81 96 53 75 Autres professionnels à découvrir Avis Communauté De Communes Du Pays De Maiche à Maîche Adresse Mairie à Pont de Roide Vermondans Dimanche 03/04/2022. Nous créons le site internet de votre association. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe Le territoire, les communes. Situé dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté, le village fait partie de la Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe. Pour le secteur de Vellevans. L'unité légale Cc du pays de sancey-belleherbe est une Communauté de communes créée le 26 décembre 2001, dont le siège est domicilié au 14 rue de lattre de tassigny, 25430 Sancey. Closed Now CommunitySee All 1,343 people like this 1,442 people follow this 29 check-ins AboutSee All 14 bis rue de Lattre de Tassigny (5,149.26 mi) Sancey, France, 25430 Get Directions +33 3 81 86 87 62 www.payssancey-belleherbe.fr Les régions Classements Se connecter. Évaluez votre ville. Belleherbe, Belvoir, Bretonvillers, Chamesey, Charmoille, Chazot, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Froidevaux, La Grange, Lanans, Longevelle-lès-Russey, Orve . It was founded on December 26, 2001 and comprises 27 parishes. Communauté de communes Pays de Sancey-Belleherbe Rendez-vous à 10h devant les locaux de la CC de Sancey. Belleherbe - Mairie de Belleherbe et sa commune (25380) 10 à 19 salariés. Tous les marchés publics dématérialisés et leur DCE (Document de Consultation des Entreprises) sur un seul site Communes Franche-Comté,Doubs,Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe . La communauté de communes du vallon de Sancey a été créée en décembre 2001 avec 18 communes. Actualités > Communauté de Communes du Pays de Sancey-Belleherbe : Voir aussi : Sancey > Pays Doubs Central (Baume, L'Isle . Généralités historiques. Pays de Sancey-Belleherbe. Valonne a adhéré à la communauté de communes le 1 er janvier 2013 [1]. Site internet: www.payssancey-belleherbe.fr. Meet the whole team of Espace France Services in Belleherbe until 17 pm and Saturday in Sancey until noon! La communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe (CCPSB) se prépare à acquérir la compétence eau assainissement, aujourd'hui à la charge des communes. 854 m: Superficie: 16,13 km 2: Unité urbaine: Commune rurale Aire d'attraction . Communauté de communes du Pays de Sancey Bellherbe - Doubs Une fois votre commune trouvée, vous disposerez de toutes les administrations rattachées à cette . Communauté de communes du Pays de Sancey Bellherbe Lire la page. Elle comprend 17 communes du Canton de Bavans, 9 communes du canton de Valdahon, et 1 commune du Canton de Maîche. Etat d'avancement des documents d'urbanisme au 1er Juillet 2017 Canton(s) concerné(s) Réseau, infrastructures et phases de déploiement du très haut débit Etudes et Diagnostics AEP & Etat d'avancement des procédures de protection de captage SDAASP - secteurs à enjeux Potentiel Financier Revenus . CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE, communauté de communes, immatriculée sous le SIREN 242504371, est en activité depuis 20 ans. CC Pays Sancey Belleherbe - Le territoire, les communes 類Infos pratiques : Le centre de. 03 81 86 87 62 . CC du Pays de Sancey-Belleherbe (Siren : 242504371) FICHE SIGNALETIQUE BANATIC Données générales Nature juridique Communauté de communes (CC) Commune siège Sancey Arrondissement Montbéliard Département Doubs Interdépartemental non Date de création Date de création 26/12/2001 Date d'effet 26/12/2001 Organe délibérant Mode de répartition des sièges Répartition de droit commun Nom . Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe - zxc.wiki En effet, désormais, Sancey-Belleherbe est la première communauté de communes intégralement reliée par fibre optique de la région Bourgogne-Franche-Comté. CC du Pays de Sancey-Belleherbe (Siren : 242504371) Les élus. Pour le secteur de Belleherbe. Retrouvez tous les mois toute l'actualité de la Communauté de communes du Pays de Sancey Belleherbe, les informations utiles, l'agenda des sorties, les services . L'intercommunalité . notre offre; notre blog; Nous contacter ; Me connecter Essai Gratuit. avec LeComtois.com LeComtois.com - Culture & loisirs en Franche-Comté 2789 Actualités Ceci est la documentation du modèle {{Palette Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe}}.. Syntaxe. Ses habitants sont les Sancéens et Sancéennes. La ville la plus importante est Sancey. Communauté de communes du Pays de Sancey-Belleherbe Ordures Ménagères Retrouvez les calendriers de collecte 2022 : Pour le secteur de Sancey - Randevillers - . Relais Petite Enfance du Pays de Sancey-Belleherbe Communauté de communes Pays de Sancey-Belleherbe - Accueil